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Modalités de suivi aux recommandations émises dans le cadre de SAQC

La Commission met de l’avant des modalités pour effectuer un suivi en lien avec des recommandations émises dans le cadre de l’évaluation SAQC.

Selon ces modalités, les établissements qui doivent assurer un suivi en lien avec des recommandations émises dans le cadre de SAQC doivent démontrer quels mécanismes d’assurance qualité ils mettent en œuvre pour apporter une réponse aux recommandations. La démonstration fournie par les collèges concernés prend la forme d’une lettre explicative décrivant les mécanismes utilisés par le collège en lien avec l’objet de la recommandation. Cette lettre est accompagnée de pièces illustrant l’explication fournie par le collège. La Commission analysera l’efficacité du ou des mécanismes décrits par le collège en lien avec la ou les recommandations et elle pourra lever cette ou ces dernières, le cas échéant.

Les collèges ayant déjà réalisé l’évaluation de l’efficacité de leur système d’assurance qualité et dont le rapport d’évaluation contient une ou des recommandations seront contactés par la Commission au début de l’année 2019. Elle leur présentera alors les modalités et les documents développés pour les guider dans la réalisation des actions attendues de leur part et afin de convenir d’un échéancier. Les collèges ayant déjà entrepris en date d’aujourd’hui des démarches seront accompagnés afin que les efforts déjà réalisés soient pris en considération.

Un document sera publié prochainement sur le site Internet de la Commission.