Propriété intellectuelle
La Commission d’évaluation de l’enseignement collégial détient les droits exclusifs de propriété intellectuelle des informations contenues dans le présent site Web.
Quiconque désire reproduire, traduire, adapter, publier ou représenter en public – sur quelque support et par quelque procédé que ce soit – du texte, des images ou quelque contenu émanant de ce site, doit en obtenir l’autorisation par le biais du guichet central.