La Commission d’évaluation de l’enseignement collégial détient les droits exclusifs de propriété intellectuelle des informations contenues dans le présent site Internet.
Quiconque désire reproduire, traduire, adapter, publier ou représenter en public – sur quelque support et par quelque procédé que ce soit – du texte, des images ou quelque contenu émanant de ce site, doit en obtenir l’autorisation par le biais du guichet central.