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Processus

Document d’orientation et cadre de référence

La Commission a publié et rendu public, en mai 2013, un document où elle présente sa vision et le processus retenu. Dans la suite de la phase de validation de l’opération menée à l’automne 2014, la Commission a révisé ce document et procédé à une deuxième édition sous le titre Évaluation de l’efficacité des systèmes d’assurance qualité des collèges québécois – Orientations et cadre de référence.

En mars 2017, la Commission a révisé son mécanisme de recours concernant ses rapports d’évaluation. Les collèges demeurent invités à réagir à la version préliminaire de ces derniers mais dorénavant, ils peuvent exprimer leur point de vue de manière indépendante à l’égard des jugements et avis émis à l’étape de la version définitive des rapports d’évaluation. Leur réaction finale, portant sur le fond et exprimée sous forme de lettre, est publiée sous l’onglet Réactions aux rapports de la section Publications.

Le processus d’audit

Processus SAQC mars 2017

Par ailleurs, la Commission a élaboré à l’intention des collèges une Foire aux questions afin de répondre à leurs interrogations notamment, sur le contexte de l’évaluation et son implantation, les fondements conceptuels et l’approche de la Commission ainsi que l’audit et les étapes du cycle.