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Publié en 2011, ce document présente les orientations de la Commission quant à l'évaluation de la politique institutionnelle d'évaluation des programmes de chaque établissement d'enseignement collégial (PIEP) mis à jour selon l'évolution du contexte depuis la parution du premier cadre de référence en 1994. Il rappelle d'abord le but des PIEP et les conditions et caractéristiques de travaux d'évaluation de qualité, précise ensuite les composantes jugées essentielles pour qu'une PIEP soit utile, et présente enfin l'approche de la Commission pour en évaluer l'efficacité potentielle.